Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERVAL.
SOCIETE BIOMAT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1655055
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2001
CERVAL. de SOCIETE BIOMAT

Présentation de la marque CERVAL.

Déposée le 11 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BIOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERVAL. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BIOMAT domicilié(e) 17, Rue Maryse Bastié, 91430 IGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme S. LAHILLE - France.

La marque CERVAL. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE BIOMAT a également déposé les autres marques suivantes : DIL. , BLOQIL. , AGRIPPA


SOCIETE BIOMAT (S.A.R.L.) - 17, Rue Maryse Bastié, 91430 IGNY - France


Mme S. LAHILLE - France


Inscription le 23 janvier 1996 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196358 - Publication au BOPI 1996-01-23

Plaque d'ostéosynthèse cervicale antérieure